Recherche sur les actes

Page de recherche

Pour les utilisateurs connectés, une page de recherche dédiée aux actes administratifs est disponible :

  • Dans le menu latéral, cliquez sur Recherche

Cette page permet de rechercher des actes dans tous les espaces auxquels vous avez accès, ou dans un espace spécifique.

Les mêmes outils de recherche, tri et filtre sont disponibles sur la page de consultation publique.

Tri

Le tri classe les données dans un ordre croissant ou décroissant. Sur la liste des actes, cliquez sur un en-tête de colonne pour activer le tri.

  • En cliquant une fois sur :
  • En cliquant deux fois sur :
  • Nom : classe les documents par ordre alphabétique, chiffres puis “a” à “z”
  • Séance : classe par date de séance, du plus ancien au plus récent
  • Publié le : classe par date de publication, du plus ancien au plus récent
  • Nature : classe par ordre alphabétique de “a” à “z”
  • Nom : classe par ordre alphabétique inversé, de “z” à “a” puis les chiffres
  • Séance : classe par date de séance, du plus récent au plus ancien
  • Publié le : classe par date de publication, du plus récent au plus ancien
  • Nature : classe par ordre alphabétique inversé, de “z” à “a”

Les tris ne sont pas cumulables entre eux.

Filtre

Le filtre n’affiche que les actes correspondant à vos critères. Les filtres sont cumulables entre eux et avec le tri.

Nom de fichier

Tapez n’importe quelle lettre, mot ou suite de mots dans la barre de filtre pour filtrer par nom de document.

La recherche est insensible à la casse (majuscules/minuscules).

Nature

Pour filtrer par type d’acte :

  1. Cliquez sur la liste déroulante “Tous”
  2. Sélectionnez le type à afficher (Délibérations, Actes réglementaires, etc.)

Recherche plein texte

La recherche permet de trouver un terme présent dans le titre, le corps du document ou le nom du fichier.

Dans la barre intitulée “Rechercher”, tapez le mot ou la suite de mots recherchés.

  • La recherche est insensible à la casse
  • Vous pouvez rechercher un seul terme ou une suite de termes présente dans un document

La recherche est cumulable avec les filtres et le tri.

La recherche plein texte est particulièrement efficace sur les documents ayant été traités par l’OCR, car elle permet de retrouver du texte contenu dans des documents numérisés.


Dernière modification - 30 avril 2026
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